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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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savoir sur les sources d'eaux
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J.O. Numéro
140 du 19 Juin 2001 page 9692 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi et de la solidarité
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Arrêtés du 8 juin 2001 portant autorisation d'emploi de matériaux
pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles
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NOR : MESP0122293A
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité
en date du 8 juin 2001, est autorisé, pour le conditionnement
de l'eau de la source « Native », captée à Saint-Martin-d'Abbat
(45) et diffusée sous l'appellation d'eau minérale naturelle,
l'emploi du matériau désigné sous le nom de HOE.T86/NAT/2000.
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