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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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minérales et leurs vertus.
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J.O. Numéro
140 du 19 Juin 2001 page 9692 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi et de la solidarité
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Arrêtés du 8 juin 2001 portant autorisation d'emploi de matériaux
pour le conditionnement d'eaux minérales naturelles
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NOR : MESP0122291A
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en
date du 8 juin 2001, est autorisé, pour le conditionnement de
l'eau du mélange « source Cachat », captée à Evian-les-Bains (74)
et diffusée sous l'appellation d'eau minérale naturelle, l'emploi
du matériau désigné sous le nom de KOH.PAP/CAC/2000.
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