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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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J.O. Numéro 56
du 7 Mars 2001 page 3545 |
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Textes généraux
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Conventions collectives
Ministère de l'emploi et de la
solidarité
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Arrêté du 22 février 2001 portant autorisation d'exploiter
une eau minérale naturelle
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NOR : MESP0120864A
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en
date du 22 février 2001, est accordé à Mme Christine Guerard-Barthelemy,
présidente du directoire de la Chaîne thermale du soleil, le renouvellement
de l'autorisation de livrer et d'administrer au public, en tant
qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à
distance, l'eau du captage « Désirée-Clary » situé sur la commune
de Gréoux-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence).
Cette autorisation est accordée pour cinq ans
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