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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
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J.O.
Numéro 20 du 24 Janvier 2001 page 1227 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêté du 11 janvier 2001 portant autorisation d'emploi d'un
matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
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NOR : MESP0120174A
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 11 janvier 2001, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau
de la source « Aliénor d'Aquitaine », captée à Dax (Landes) et diffusée
sous l'appellation d'eau minérale naturelle, l'emploi du matériau
désigné sous le nom de : CLEARTUF.P76/ALR/2000. |
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