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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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J.O.
Numéro 99 du 27 Avril 2000 page 6353 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêté du 14 avril 2000 abrogeant de précédents
arrêtés accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales
naturelles |
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NOR : MESP0021235A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 14 avril 2000, sont abrogés les arrêtés du 23 janvier 1860, du
29 mai 1894 modifié et du 1er mai 1895 relatifs aux autorisations
d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, l'eau
des sources « Larbaud », « de l'Etoile » et « Généreuse » situées
sur la commune de Vichy (Allier).
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