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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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J.O.
Numéro 47 du 25 Février 2000 page 2912 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêté du 15 février 2000 portant autorisation
d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale
naturelle |
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NOR : MESP0020582A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 15 février 2000, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau
de la source « Bonne Source », captée à Vittel (Vosges) et diffusée
sous l'appellation d'eau minérale naturelle, l'emploi du matériau
désigné sous le nom de SHINPET.5015/BSC/99.
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