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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
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Histoires d'eau entre nous...
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| J.O. Numéro 65 du 18 Mars 1999 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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| Arrêté du 8 mars 1999 accordant l'autorisation
d'exploiter une eau minérale naturelle |
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| NOR : MESP9920809A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 8 mars 1999, est accordée à la commune de Juvignac (Hérault)
l'autorisation de livrer et d'administrer au public, en tant qu'eau
minérale naturelle, à l'émergence, l'eau du captage « La Valadière
» situé sur son territoire.
Cette autorisation est accordée pour trente ans.
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