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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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J.O. Numéro 55 du 6 Mars 1999 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêté du 24 février 1999 accordant l'autorisation
d'exploiter une eau minérale naturelle |
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NOR : MESP9920695A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 24 février 1999, est accordée à la Chaîne thermale du Soleil
l'autorisation de livrer et d'administrer au public, en tant qu'eau
minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance,
l'eau du captage Désirée-Clary, situé à Gréoux-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence).
Cette autorisation est accordée pour deux ans.
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