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Le monde de l'eau par
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J.O. Numéro 19 du 23 Janvier 1999 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêté du 12 janvier 1999 portant octroi d'autorisation
d'exploiter une eau minérale naturelle |
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NOR : MESP9920136A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 12 janvier 1999, l'arrêté du 19 février 1996 accordant l'autorisation
d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et
après transport à distance l'eau du captage Aliénor d'Aquitaine,
situé à Dax (Landes), est modifié ainsi qu'il suit :
Le nom donné au captage « Aliénor d'Aquitaine » est remplacé par
: « Biovive ».
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