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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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J.O. Numéro 292 du 17 Décembre 1998 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêtés du 3 décembre 1998 portant autorisation
d'emploi de matériaux pour le conditionnement d'une eau minérale
naturelle |
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NOR : MESP9823798A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 3 décembre 1998, est autorisé, pour le conditionnement de l'eau
de la source Les Eaux Chaudes, captée à Alet-les-Bains (Aude) et
diffusée sous l'appellation d'eau minérale naturelle, l'emploi du
matériau désigné sous le nom de TECHNIPET.03/CEC/98.
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