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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
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savoir sur les sources d'eaux
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J.O.
Numéro 123 du 29 Mai 1998 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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Arrêté du 15 mai 1998 accordant l'autorisation
d'exploiter une eau minérale naturelle |
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NOR : MESP9821826A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 15 mai 1998, est accordée l'autorisation d'exploiter, en tant
qu'eau minérale naturelle, à l'émergence, après transport à distance
et traitement, l'eau du captage « Native » situé à Saint-Martin-d'Abbat
(Loiret).
Cette autorisation est accordée pour trente ans.
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