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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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Histoires d'eau entre nous...
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| J.O. Numéro 95 du 23 Avril 1998 |
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Textes généraux
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Ministère de l'emploi
et de la solidarité
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| Arrêté du 14 avril 1998 accordant l'autorisation
d'exploiter une eau minérale naturelle |
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| NOR : MESP9821522A |
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Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date
du 14 avril 1998, est accordée l'autorisation d'exploiter en tant
qu'eau minérale naturelle, à l'émergence et après transport à distance,
l'eau du captage « Fourment », situé à Sers (Hautes-Pyrénées).
Cette autorisation est accordée pour trente ans.
L'autorisation d'exploiter, en tant qu'eau minérale naturelle, la
source du captage « Barzun », situé à Sers (Hautes-Pyrénées), est
révoquée.
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