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Le monde de l'eau par
l'étiquette d'hier et
d'aujourd'hui.
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Tout ce que vous devez
savoir sur les sources d'eaux
minérales et leurs vertus.
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Tout ce qui concerne l'eau minérale (exploitation,
conditionnement), doit faire l'objet d'une autorisation étatique.
Aquamania.net veille pour vous et scrute le journal officiel
français.
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2 - Journal Officiel
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Année 2000
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| J.O. Numéro 290 du 15 Décembre 2000 |
| Arrêté
du 5 décembre 2000 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour
le conditionnement d'une eau minérale naturelle gazeuse (source
Sorgente Sottana) |
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| J.O. Numéro 292 du 17 Décembre 2000 page
20108 |
| Décret no
2000-1231 du 15 décembre 2000 relatif à l'utilisation du terme «
montagne » |
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| J.O. Numéro 256
du 4 Novembre 2000 page 17541 |
| Avis relatif
à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention
collective nationale des entrepositaires-grossistes de bières, d'eaux
minérales et de tables, de boissons gazeuses et non gazeuses, de
boissons aux jus de fruits, de sirops, de jus de fruits, de boissons
lactées et de gaz carbonique |
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| J.O. Numéro 242
du 18 Octobre 2000 page 16587 |
| Arrêté du
13 octobre 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre
de la convention collective nationale des entrepositaires-grossistes
de bières, d'eaux minérales et de table, de boissons gazeuses ou
non gazeuses, de boissons aux jus de fruits, de sirops, de jus de
fruits, de boissons lactées et de gaz carbonique |
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| J.O. Numéro 197
du 26 Août 2000 page 13160 |
| Arrêté du
20 juillet 2000 portant extension d'un accord conclu dans le cadre
de la convention collective nationale des entrepositaires-grossistes
de bières, d'eaux minérales et de table, de boissons gazeuses ou
non gazeuses, de boissons aux jus de fruits, de sirops, de jus de
fruits, de boissons lactées et de gaz carbonique |
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| J.O. Numéro 186 du 12 Août 2000 |
| Arrêté
du 24 juillet 2000 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux
minérales naturelles (« Boulogne II », « Baignots
IV », « Fontaine Chaude » et « Place de la Course », situés sur
la commune de Dax (Landes), après mélange sous le nom de « Mélange
Ouest » et après transport à distance, l'eau des captages « Boulogne
II » et « Baignots IV » et après mélange sous le nom de « Mélange
Est » et après transport à distance, l'eau des captages « Fontaine
Chaude » et « Place de la Course ».) |
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| J.O. Numéro 166 du 20 Juillet 2000 |
| Arrêté
du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif
au contrôle des sources d'eaux minérales |
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| J.O. Numéro 164 du 18 Juillet 2000 |
| Arrêté
du 4 juillet 2000 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux
minérales naturelles (« Volvillante », « Clairval
», « André Aubignat » et « Arvic Sud », situés sur la commune de
Volvic (Puy-de-Dôme), après mélange de l'eau de ces quatre captages
sous le nom de « Clairvic ») |
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| J.O. Numéro 152 du 2 Juillet 2000 |
| Arrêté
du 19 juin 2000 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales
naturelles ("Raphy Saint" Simon située
sur la communes d'Aix les Bains) |
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| J.O. Numéro 142 du 21 Juin 2000 |
| Arrêté
du 8 juin 2000 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales
naturelles (source
Sorgente Sottana) |
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| J.O. Numéro 99 du 27 Avril 2000 |
| Arrêté
du 14 avril 2000 abrogeant de précédents arrêtés accordant l'autorisation
d'exploiter des eaux minérales naturelles (sources
« Larbaud », « de l'Etoile » et « Généreuse » situées sur la commune
de Vichy (Allier).) |
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| J.O. Numéro 88 du 13 Avril 2000 |
| Arrêté
du 3 avril 2000 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales
naturelles (captages « Golf », « Lucine », « Pingault
», après transport à distance, l'eau des captages « Connétable »,
« Fath », « Mélusine », « Radégonde » et « Solarium », après mélange
sous le nom de « Mélange Renoir » et après transport à distance
du mélange, l'eau des captages « Connétable », « Fath », « Lucine
», « Mélusine » et « Radégonde », après mélange sous le nom de «
Mélange Kerlouet » et après transport à distance du mélange, l'eau
des captages « Golf », « Pingault » et « Solarium » et du « Mélange
Renoir » situés sur la commune de La Roche-Posay (Vienne).) |
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| J.O. Numéro 77 du 31 Mars 2000 |
| Arrêté du
22 mars 2000 portant autorisation d'exploiter une eau minérale naturelle
(captage « Natacha » situé sur la commune de La
Léchère (Savoie).- sources « Radiana II », « Radiana III », « Radiana
IV », « Radiana V » ainsi que du mélange « Fira » situés à La Léchère-les-Bains
(Savoie)) |
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| J.O. Numéro 73
du 26 Mars 2000 page 4754 |
| Circulaire
du 22 mars 2000 relative à l'application du décret no 2000-278 du
22 mars 2000 complétant le règlement général des industries extractives
institué par le décret no 80-331 du 7 mai 1980 modifié |
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| J.O. Numéro 52 du 2 Mars 2000 |
| Arrêtés
du 22 février 2000 portant autorisation d'emploi de matériaux pour
le conditionnement d'une eau minérale naturelle (source
Grande Source, captée à Vittel (88)) |
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| J.O. Numéro 52 du 2 Mars 2000 |
| Arrêtés
du 22 février 2000 portant autorisation d'emploi de matériaux pour
le conditionnement d'une eau minérale naturelle (source
Grande Source, captée à Vittel (88)) |
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| J.O. Numéro 51 du 1er Mars 2000 |
| Arrêté
du 16 février 2000 accordant l'autorisation d'exploiter une eau
minérale naturelle
(captages « Etienne » et « Romaine » situés sur la commune d'Allègre
(Gard)) |
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| J.O. Numéro 47 du 25 Février 2000 |
| Arrêté
du 15 février 2000 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour
le conditionnement d'une eau minérale naturelle (source
« Bonne Source », captée à Vittel (Vosges)) |
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| J.O. Numéro 28 du 3 Février 2000 |
| Arrêté
du 25 janvier 2000 portant octroi d'autorisation d'exploiter une
eau minérale naturelle («
Sorgente Sottana ») |
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| J.O. Numéro 23 du 28 Janvier 200 |
| Arrêté
du 18 janvier 2000 portant autorisation d'exploiter des eaux minérales
naturelles (captages
Grande Source Bois, Grande Source Captage, Grande Source Châtillon,
Grande Source Est, Grande Source Parc, situés sur la commune de
Vittel (Vosges), après traitement, l'eau du captage Grande Source
Est, après mélange sous le nom de Grande Source Artésien, l'eau
des captages Grande Source Captage et Grande Source Parc, après
mélange sous le nom de Grande Source Ouest et après traitement,
l'eau des captages Grande Source Bois et Grande Source Châtillon
et après mélange sous le nom de Grande Source, après transport à
distance, l'eau traitée du captage Grande Source Est avec l'eau
du mélange Grande Source Artésien et avec l'eau traitée du mélange
Grande Source Ouest.) |
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| J.O. Numéro 6 du 8 Janvier 2000 |
| Arrêté
du 28 décembre 1999 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux
minérales naturelles |
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